Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet d'Aulia l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Article 1 — Édition du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse URL https://groupe-aulia.io (ci-après « le Site »), est édité par :
- Auguste CLEMMERSSEUNE, exerçant en tant qu'auto-entrepreneur (entreprise individuelle).
- Adresse : 43 rue de Jemmapes, 59800 Lille, France.
- Numéro SIRET : 89798533900034.
- Activité enregistrée : Conseil et services en intelligence artificielle / Édition de logiciels SaaS.
- Adresse e-mail de contact : augusteclem14@gmail.com.
- Date de naissance : 02/02/2002. Nationalité : Française.
Article 2 — Direction de la publication
Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Auguste CLEMMERSSEUNE, en sa qualité de fondateur et exploitant de l'auto-entreprise.
Article 3 — Hébergement du site
Le Site est hébergé par :
- Hostinger International Ltd.
- Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
- Site internet : https://www.hostinger.fr.
- Contact : https://www.hostinger.fr/contact.
Article 4 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le Site, incluant de façon non limitative les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive d'Auguste CLEMMERSSEUNE / Aulia, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès et écrit de l'éditeur. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Article 5 — Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel collectées via le Site fait l'objet d'une politique de confidentialité dédiée, accessible à l'adresse /politique-confidentialite.